MENTIONS LÉGALES
Le site et la marque Florilège sont détenus et exploité par la société MS Communication
Siège social : [Votre adresse]
Société par actions simplifiée au capital de [Montant du capital social] euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
Contact : [Adresse e-mail de contact]
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Hébergeur :
[Nom de l’hébergeur]
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Florilège Cosmetics SAS (ci-après « le Vendeur ») et ses clients (ci-après « le Client »). Les CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits proposés par le Vendeur.
- Commande
Le Client peut passer commande via le site internet de Florilège Cosmetics ou par téléphone. Toute commande implique l’acceptation complète et sans réserve des présentes CGV.
- Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués sur le site internet de Florilège Cosmetics. Le paiement peut être effectué en ligne par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur.
- Livraison
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
- Rétractation et Retours
Le Client dispose d’un délai de [14 jours] à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et les frais de retour sont à la charge du Client.
- Garantie
Les produits sont garantis contre les vices cachés conformément à la législation en vigueur. Le Client doit informer le Vendeur de tout vice caché dans un délai de [2 ans] à compter de la découverte du vice.
- Protection des Données Personnelles
Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa Politique de Confidentialité.
- Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux juridictions compétentes.
- Clause de Non-Renonciation
Le fait pour le Vendeur de ne pas exercer un droit prévu par les CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit.
- Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande du Client.